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Double Activités BNC et BIC
Bonjour,
Je suis auteur photographe et donc je bénéficie du régime micro-BNC. Je verse mes cotisations à l'AGESSA et dépend donc de l'IRSEC pour la retraite.
Mon numéro de Siret convient à plusieurs activités de ma branche. Le problème étant que certaines de ces activités sont considérées comme non-commerciales et d'autres commerciales. Pourtant, les activités commerciales sont du domaine de l'artisanat donc de la chambre des métiers.
Ma question, puis-je avoir deux activités, micro-bnc (droits d'auteurs) et micro-bic (photographie sociales et vente de produits dérivées de mes oeuvres.), donc deux n°Siret à la même adresse et avec un même code APE.
Merci
Je suis auteur photographe et donc je bénéficie du régime micro-BNC. Je verse mes cotisations à l'AGESSA et dépend donc de l'IRSEC pour la retraite.
Mon numéro de Siret convient à plusieurs activités de ma branche. Le problème étant que certaines de ces activités sont considérées comme non-commerciales et d'autres commerciales. Pourtant, les activités commerciales sont du domaine de l'artisanat donc de la chambre des métiers.
Ma question, puis-je avoir deux activités, micro-bnc (droits d'auteurs) et micro-bic (photographie sociales et vente de produits dérivées de mes oeuvres.), donc deux n°Siret à la même adresse et avec un même code APE.
Merci
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hmg
Nombre de posts : 27119Nombre de likes : 480Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Tant que cela reste accessoire, c'est possible.
Si cela devient plus important, cela peut poser des difficultés auprès de l'Agessa.Cordialement, - HMG - <a href="mailto:hmg_71@yahoo.fr" rel="nofollow noopener">hmg_71@yahoo.fr</a> Expert comptable - Paris - <a href="http://www.hmgec.com" rel="nofollow noopener">www.hmgec.com</a> Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.
