clause de penalite en cas de depart

Pour moi, tout a fait PAS normal.

c'est dans la clause de résiliation ça ?
ET eux, ils résilient comment ? Idem que toi, pas possible avant la fin de cde ou x mois avec lettre en AR ?

Un peu facile pour la ssii (j'imagine que c'est ton client) : que tu fasses ou non le taf jusqu'à l'échéance, ils encaissent (et même plus si tu ronds le contrat).
Perso je ne signerais pas, sauf à ajouter une clause de bon déroulement (ex : tu vas jusqu'au terme, X% de prime).
Il n'y a pas de raison, ça doit être du donnant-donnant, mais ne rêvons pas.

ils peuvent resilie avec un preavis de 15 jours...
Je devrais donc demander la supression de cette clause?

merci pour votre avis

Moi je l'ai laissé, mais je la trouvais effectivement abusive 😈

D'ailleurs, j'ai l'impression qu'il y a de plus en plus de clauses relativement abusives sur les contrats. Les ssii t'imposent des clauses qu'ils ne s'imposent pas à eux même et vu le marché plus difficile en ce moment, ce n'est pas toujours facile de les faire supprimer.

pour celle ci, c'est pas "très" grave, suffit de bien gérer les renouvellements de contrat, et puis, ca oblige à être sérieux et ne pas partir du jour au lendemain, je trouve que c'est rassurant pour le client, et la SSII.

Je pense que c'est une bonne clause. Au moins tu leurs garantie que tu ne partiras pas du jour au lendemain en laissant en plan le client.

Trop d'indépendant font ça et résultat : Certains grands groupes ne veulent plus d'indép. Alors moi je dit oui : on devrait même tous imposer cette clause dans nos contrats.

Sinon si eux c'est 15jours, tu peux demander la parité : 15 jours pour toi aussi. Si il veulent plus c'est dans les 2 sens :)

Ou sinon tu augmentes ton tarif 🙂

Effectivement, c'est une clause qui me paraît pas choquante.

Après, on peut évidemment discuter sur la réciproque. Mais amener à terme un contrat de 3 mois (j'ai rarement vu plus long), on a vu pire comme menace. 🤣

pas choquante cette clause ?
Donc si je signe pour 12 mois et qu'au final je fais un boulot hyper chiant, hyper contraignant en terme d'horaires ou autres, en sous sol sans fenetre, seule dans une pièce de 2m2 sans clim, avec personne pour répondre aux besoins elementaires de type bureautique, un responsable sociopathe et des collègues depressifs, comme j'ai signé, je reste.

C'est ça qui est dit hein....

Sinon la clause classique avec une durée de résiliation est des penalités si elles ne sont pas respectées, bah c'est ce qui se passe (ou devrait se passer) pour tout le monde dans un monde normal, SSII comme freelance.

Après, rien ne t'empêches de prendre 6 mois de vacances ... ou de négocier un départ avec ton client 😛

capopik a écrit : pas choquante cette clause ?
Donc si je signe pour 12 mois et qu'au final je fais un boulot hyper chiant, hyper contraignant en terme d'horaires ou autres, en sous sol sans fenetre, seule dans une pièce de 2m2 sans clim, avec personne pour répondre aux besoins elementaires de type bureautique, un responsable sociopathe et des collègues depressifs, comme j'ai signé, je reste.

Si t'es assez bête pour signer pour 12 mois sans condition de sortie anticipée, ou avec de lourdes pénalités et que le client accepte pas une négociation pour sortie anticipée, tant pis pour toi. Tu mérites ce qui t'arrives: fallait pas accepter.

On parle de relations entre professionnels. Faut se réveiller arrêter de signer n'importe quoi.

Le client final dans ma mission a 0 day pour résilier (et tous les jours de presta effectués sont payés). J'ai 1 mois de préavis si je veux pas aller au bout des 3 mois de contrat. Certains verront ca comme un cruel déséquilibre. Pour ma part, ca me dérange pas, voire je m'en fous royalement de me faire lourder du jour au lendemain. Je suis freelance, habitué à bouger.

Tout dépend de savoir ce que tu acceptes, combien tu prices la chose et ensuite de t'y tenir.

oui, et il ne faut pas oublier que les contrats ne durent que 3 mois, et sont reconduits par avenant à chaque fois ... Donc les préavis d'un mois, ou les clauses contraignantes, ne me posent (plus) de probleme 😃

trop drole.... alors la clause n'est pas choquante, et juste apres si on la signe c'est qu'on est le roi des anes ?

Faudrait savoir hein....

Et faudrait surtout ne pas oublier qu'à la base c'est une question, donc la personne se demande justement ce qu'il y a derrière cette clause, en quoi elle l'oblige etc. ....

C'est donc justement pour ça que j'ai poussé à l'extreme la débilité de cette clause, avec une durée qui ne se pratique pas, pour bien montrer que c'est une clause qui oui est choquante, et qui oui ne doit pas etre signé, sinon c'est quon est "assez bête pour signer ça".

S'engager 3 mois sans conditions de sortie anticipée me paraît pas problématique. Ca ne me choque absolument pas qu'un client veuille s'assurer un minimum de visibilité.

S'engager 12 mois sans conditions de sortie anticipée me paraît effectivement beaucoup plus problématique. A moins éventuellement de pricer la chose (+25% ?).

La clause initiale est claire (on ne parle pas d'une formulation alambiquée, ici). Libre à chacun de signer ou pas, après réflexion incluant la durée du contrat, et ensuite de s'y tenir.

Ce qui est risible, c'est de signer un truc qu'on accepte pas et ensuite de venir chouiner.

certes, mais qui a fait ça ? à la base il a précisé qu'il etait sur le point de signé, pas qu'il avait signé et qu'il trouvait que c'etait injuste.

C'est bien pour ça que j'ai mis l'accent sur ce à quoi il s'engageait, sachant que la durée du cobntrat n'etait pas précisée....

"Si le consultant était amené à arrêter délibérément la mission avant la fin de la commande, pour une raison autre que la force majeure, une pénalité égale, au minimum, au montant de cette commande sera appliquée pour préjudices."

Même s'il faut être flexible commercialement, je la trouve excessive cette clause, 100% de la mission, faut pas pousser.

AMHA un ou deux mois (comptés en jours facturés, par exemple 30 jours de pénalisation), c'est vraiment bien suffisant pour obtenir l'effet escompté.

D'autre part si la mission est intéressante, bien payée et le client l'exige, tu peux décider que le risque en vaut la peine, surtout si tu es une société (qui protège ton capital personnel).

Bon courage pour le client pour récupérer 100% de ce qui a été réglé un an après, c'est le dépôt de bilan assuré pour ta structure.

En bref, essaye de négocier quelque chose de plus raisonnable et après prends ta décision.