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Calcul de complémentaire CIPAV sur base de revenu N-2
HermannKM
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20 octobre 2010
Bonjour,
J'ai été radié URSSAF et CIPAV au 31 dec 2019. Mais je viens de recevoir la régule CIPAV qui est très grosse car elle calcule la complementaire sur N-2 donc revenus 2018 et la base sur N-1 donc revenus de 2019.Cette difference de référence me fait passer de 3000€ de cotisation en complémentaire à 14 000€. Car mon revenu à été divisé par 2 Entre 2018 et 2019.
j'ai demandé un recours gracieux pour qu'ils me refasse le calcul de la complementaire sur base du revenu 2019 ( plus faible) et donc la classe inferieur. Toujours pas de reponse depuis 2 semaines. Pensez-vous que j'ai des chances d'être entendu favorablement ? :(
Si je vais devoir payer 7000€ de regule ( si revenu 2018) au lieu de recevoir 9000€ de trop perçu de leur part (si revenu 2019).
Merci d'avance.
J'ai été radié URSSAF et CIPAV au 31 dec 2019. Mais je viens de recevoir la régule CIPAV qui est très grosse car elle calcule la complementaire sur N-2 donc revenus 2018 et la base sur N-1 donc revenus de 2019.Cette difference de référence me fait passer de 3000€ de cotisation en complémentaire à 14 000€. Car mon revenu à été divisé par 2 Entre 2018 et 2019.
j'ai demandé un recours gracieux pour qu'ils me refasse le calcul de la complementaire sur base du revenu 2019 ( plus faible) et donc la classe inferieur. Toujours pas de reponse depuis 2 semaines. Pensez-vous que j'ai des chances d'être entendu favorablement ? :(
Si je vais devoir payer 7000€ de regule ( si revenu 2018) au lieu de recevoir 9000€ de trop perçu de leur part (si revenu 2019).
Merci d'avance.
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karuna
Nombre de posts : 37Nombre de likes : 3Inscrit : 28 août 2013Bonjour,
edit: vous êtes sûr d'avoir reçu l'attestation de radiation? normalement il n'ya pas de régularisation de la complémentaire, d'ailleurs dans les appels des cotisations (normaux et pas de radiation) ne figure normalement que la régularisation de la retraite de base. - Contacter en MP
HermannKM
Nombre de posts : 85Nombre de likes : 0Inscrit : 20 octobre 2010Oui c'est d'abord radiation urssaf. Reçu et transférer à la CIPAV.
ces derniers ont recalculés la régularisation. La cotisation dûe est toujours base + complémentaire. - Contacter en MP
karuna
Nombre de posts : 37Nombre de likes : 3Inscrit : 28 août 2013J'ai radié ma société au 31/12/2019 . mais pour ma part j'ai reçu un courrier qui stipule: Nous avons pris connaissance de la cessation de votre activité relevant de la CIPAV, ce qui entraîne votre radiation de nos registres avec effet du 31 décembre 2019. Vous trouverez, sous ce pli, une attestation de radiation. Dès lors, votre compte se trouve soldé. regardez le commentaire de cordia du 08/06/2020 à 17:52 ici https://www.free-work.com/fr/tech-it/forum/t/21673-cipav-et-cessation-d-activite-regule-la-derniere-annee. d'après lui, les personnes qui ont radié leur société en fin d'année ne sont pas régularisés.
personnellement je n'ai pas reçu de régularisation.
ce qui m'étonne:
1- vous avez reçu un appel cotisation en 2019, y figure la partie complémentaire 2019 se basant sur la dsi de l'exercice 2018. A supposer que vous avez réglé la totalité des cotisations avant le 15 Octobre 2019(c'est bien le cas?), ils ne peuvent pas vous réclamer de nouveau la partie complémentaire 2019 en se basant sur 2018.
2-néanmoins il y'a la possibilité de régulariser la complémentaire 2019 sur la base des revenus 2019 après radiation si j'ai bien compris, https://www.rolland-nino.fr/cipav-regulariser-retraite-complementaire/
Cdlt,
