Cadeau reçu en micro-entreprise

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15 février 2026 21:36

Bonjour,

Suite à la lecture d'un article, j'ai un doute sur une situation unique rencontrée en juillet 2024, je m'explique :

Contexte : je suis micro-entrepreneur en régime simplifié de TVA, et j'ai à cette periode-là, été en contact avec une artiste qui est venue à moi car j'avais déjà réalisé une prestation avec une entité pour un projet où elle était l'artiste (travail indirectement sur un projet commun). Elle m'a demandé une prestation pour elle.

Pour des raisons de manque de temps et car elle manquait de finances à ce moment-là, elle m'a proposé un échange contre une de ses œuvres, j'ai d'abord dit pourquoi pas à cette idée à condition d'accepter la proposition qu'elle m'a fait, que j'ai finalement refusé par la suite, car je manquais de temps et ne savait pas comment compatibiliser l'opération. J'ai finalement offert la prestation sans contrepartie demandée en le faisant sur mon temps-libre sans avoir signé de devis.

Suite à cela l'artiste (micro-entreprise) et sa directrice (sa directrice de prod) ont décidé de leur initiative personnelle de m'offrir et m'envoyer une lithographique signée/numérotée pour me remercier. Après recherche, cette dernière à une valeur de vente à 900€HT euros sur internet. Cette oeuvre reste dans ma sphère privée et ne participe pas à mon activité professionnelle.

On m'a dit que c'était un don d'usage mais je n'arrive pas à être convaincu alors je pense vous demander votre éclaircissement si vous avez la réponse...

Comment voyez-vous cela ? Pouvez-vous m'aiguiller sur la qualification de ce cadeau, et si il est finalement sensé être déclaré ? Et si oui peut-il être fait sur cette année pour rattraper ?

Merci par avance bien-sûr

hmg 18 février 2026 08:53

hmg

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Bonjour,
Assez particulière comme situation.
En cas d'échange (de troc interentreprises), il faut considérer qu'il y a gain et charge du même montant (en micro, la charge est remplacée par l'abattement). Il faut bien entendu déclarer ces sommes.
Dans votre cas, vous présentez un troc prévu et non abouti suivi par deux prestations gratuites.
A mon sens, le plus propre serait de déclarer (et modifier les déclarations de 2024). Maintenant, si vous pouvez prouver que votre prestation était gratuite pour une raison commerciale et que de l'autre côté le cadeau était personnel, cela pourrait se discuter. Avez vous pensé à faire un rescrit aux impôts ?

Cordialement, - HMG - hmg_71àyahoo.fr Expert comptable - Paris - site : hmgec com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.
Acathla 18 février 2026 09:44

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Voici comment je vois la situation :
Vous avez fait du bénévolat à titre personnel. Votre entreprise n'a pas fait de mécénat. Votre entreprise n'a pas déboursé d'argent pour réaliser ce projet.
Vous recevez un cadeau non sollicité à titre personnel.
Votre entreprise n'a pas reçu de cadeau.
Franchement... à votre place, je dirais simplement merci et je n'intègrerais rien dans la société car du bénévolat à titre personnel n'a pas besoin d'être revalorisé dans les comptes de votre entreprise.
hmg 21 février 2026 06:48

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Bonjour,
Le bénévolat se fait vis-à-vis d'une association généralement. Ici, ce serait du bénévolat pour l'activité pro d'une artiste plasticienne en faisant son travail courant ?
Difficile à expliquer en ces termes. Cela peut être une prestation faite dans un cadre commercial (faire connaître son travail pour trouver d'autres clients intéressés), cela peut être pour des commandes ultérieures (ex : site offert, maintenance payante) ou dans le cadre d'un engagement moral. Dans les 3 cas, il doit y avoir des échanges de mails et des explications.
Il faut regarder au cas par cas ce qui est réel et justifiable.
Personnellement, j'ai eu ponctuellement 3 auteurs qui m'ont offert et dédicacés leurs livres. Pour l'un c'était suite à un échange sur un forum public où j'ai répondu à une de ses questions et dans les deux autres, c'était des clients qui m'ont dédicacé un exemplaire à la sortie de leur ouvrage (enfin, un à moi et l'autre à dédicacé à mon épouse). Dans ces cas là, ce sont des cadeaux et c'est traçable.

Cordialement, - HMG - hmg_71àyahoo.fr Expert comptable - Paris - site : hmgec com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.

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