Cadeau reçu et micro-entreprise
Bonjour,
Suite à la lecture d'un article, j'ai un doute sur une situation unique rencontrée en juillet, je m'explique :
Contexte : je suis micro et j'ai été en contact avec une personne qui est venue à moi.
On m'a dit que c'était un don d'usage.
Comment voyez-vous cela ?
Merci par avance
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hmg
Nombre de posts : 27523Nombre de likes : 632Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Assez particulière comme situation.
En cas d'échange (de troc interentreprises), il faut considérer qu'il y a gain et charge du même montant (en micro, la charge est remplacée par l'abattement). Il faut bien entendu déclarer ces sommes.
Dans votre cas, vous présentez un troc prévu et non abouti suivi par deux prestations gratuites.
A mon sens, le plus propre serait de déclarer (et modifier les déclarations de 2024). Maintenant, si vous pouvez prouver que votre prestation était gratuite pour une raison commerciale et que de l'autre côté le cadeau était personnel, cela pourrait se discuter. Avez vous pensé à faire un rescrit aux impôts ?
Cordialement, - HMG - hmg_71àyahoo.fr Expert comptable - Paris - site : hmgec com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.
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Acathla
Nombre de posts : 504Nombre de likes : 34Inscrit : 7 mars 2014Voici comment je vois la situation :
Vous avez fait du bénévolat à titre personnel. Votre entreprise n'a pas fait de mécénat. Votre entreprise n'a pas déboursé d'argent pour réaliser ce projet.
Vous recevez un cadeau non sollicité à titre personnel.
Votre entreprise n'a pas reçu de cadeau.
Franchement... à votre place, je dirais simplement merci et je n'intègrerais rien dans la société car du bénévolat à titre personnel n'a pas besoin d'être revalorisé dans les comptes de votre entreprise.
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Nombre de posts : 27523Nombre de likes : 632Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Le bénévolat se fait vis-à-vis d'une association généralement. Ici, ce serait du bénévolat pour l'activité pro d'une artiste plasticienne en faisant son travail courant ?
Difficile à expliquer en ces termes. Cela peut être une prestation faite dans un cadre commercial (faire connaître son travail pour trouver d'autres clients intéressés), cela peut être pour des commandes ultérieures (ex : site offert, maintenance payante) ou dans le cadre d'un engagement moral. Dans les 3 cas, il doit y avoir des échanges de mails et des explications.
Il faut regarder au cas par cas ce qui est réel et justifiable.
Personnellement, j'ai eu ponctuellement 3 auteurs qui m'ont offert et dédicacés leurs livres. Pour l'un c'était suite à un échange sur un forum public où j'ai répondu à une de ses questions et dans les deux autres, c'était des clients qui m'ont dédicacé un exemplaire à la sortie de leur ouvrage (enfin, un à moi et l'autre à dédicacé à mon épouse). Dans ces cas là, ce sont des cadeaux et c'est traçable.
Cordialement, - HMG - hmg_71àyahoo.fr Expert comptable - Paris - site : hmgec com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.