Merci pour vos réponses.

Je vais espérer que l'intermédiaire arrivera à calmer le jeu dans ce cas.

Sinon en effet j'ai souscrit un contra de RC Pro. Dans tous les cas j'imagine que pour porter l'affaire devant un tribunal judiciaire il faut des preuves non ? Car en l’occurrence à moins d'en inventer...

C'est un peu aussi la question que je me pose, l'intermédiaire m'a dit qu'il allait en effet essayer de calmer le jeu sinon il se retournerait contre moi.

J'ai demandé sur quelle base, il a dit "la même". Sachant que je n'ai rien volé ni copié je suis assez serein du point de vue du résultat pur, mais ne roulant pas sur l'or en ce moment j'aurais préféré ne pas avoir à demander à un avocat.

Je n'ai aucune idée d'un ticket qui parle de ça chez eux, je répète que j'ai quitté le client A depuis novembre 2021....

Bonjour et merci pour vos réponses,

Non je ne suis pas nommé explicitement dans la mesure où le client A n'a pas de contrat direct avec moi, seul l'intermédiaire à un contrat avec mon auto entreprise.

Il attaque mon intermédiaire pour vol de propriété intellectuelle, mais sans citer de faits, il a seulement cité les clauses du contrat qui le lie à mon intermédiaire, cela ressemble à "intermédiaire et ceux qui travaillent pour lui (y compris indépendant) s'engagent à respecter la propriété intellectuelle et la confidentialité des données"

Apparemment mon projet aurait quelques fonctionnalités qui ressembleraient à des évolutions qu'ils auraient prévu de faire bientôt..

En ce qui me concerne je trouve qu'on marche sur la tête, je trouve un peu facile de dire "ah comme par hasard on avait prévu de faire ça bientôt comme par hasard".

J'ai eu un entretien avec mon intermédiaire qui ne comprend pas non plus et va essayer de calmer le jeu mais je vous avoue que j'aurais préféré lancer ma nouvelle entreprise dans de meilleures conditions.

Bonjour,

Pour le moment client A a envoyé une lettre avec accusé de réception à mon intermédiaire.

Bonjour à tous,

Je m'inscris sur ce forum après avoir parcouru divers élément pour trouver une réponse mais le juridique n'est pas vraiment clair pour moi.

Je vous explique la situation. J'ai mon auto entreprise depuis 2020 en tant que développeur.

L'année dernière j'ai travaillé pour nommons le client A via un intermédiaire (ESN). J'ai fini de travailler pour client A en novembre 2021 et j'ai fait d'autres contrats pour d'autres clients toujours avec intermédiaire.

En septembre j'ai participé à un concours public via une autre société que j'ai créé pour l'occasion, ce concours est lié à une marketplace assez répandue sur laquelle le client A possède des produits.

Voilà où je veux en venir, le client A attaque mon intermédiaire pour vol de propriété intellectuelle, je vous avoue que ni l'intermédiaire ni moi ne comprenons vraiment dans la mesure où le client A ne donne pas d'élément factuel dans sa lettre. L'intermédiaire a évidement une clause de respect de propriété intellectuelle avec client A de la même façon que j'ai une clause de propriété intellectuelle et non concurrence avec intermédiaire. Je précise que le projet a été fait purement pour ce concours, et qu'il n'est plus disponible sur ladite marketplace, je précise également que le projet a été fait par moi et moi seul et que je suis à l'origine de l'idée et l'auteur de toutes les lignes de code.

Je ne comprends pas très bien toute cette attaque. Déjà sur le principe est-ce que je suis sensé connaitre tous les projets de tous les clients de mon intermédiaire ? Je ne comprends même pas sur quelle base je suis attaqué je vous avoue.

Merci pour le temps que vous avez pris à lire ce sujet.