Bonjour Yanolezard,

Un grand merci pour votre réponse détaillée. J'avais bien lu votre premier post, c'est lui qui m'a incité à écrire sur Free Work (les autres posts étant plus de type freelance informatique en entreprise, j'avais peur d'être hors sujet).

Effectivement, ce seront des BTS SIO (informatique).

Merci d'attirer mon attention sur la partie contractuelle, je serai très attentif.

Une connaissance m'a également dit de faire attention à qui appartiennent les supports de formation (contractuellement, ils peuvent appartenir à l'organisme qui vous les a commandés). Il m'a recommandé dans ce cas de mettre dans la formation de nombreuses informations qui se périment rapidement, pour que le centre de formation n'ait pas l'envie de passer les supports à un formateur tiers moins qualifié (et moins cher). Cette connaissance m'a effectivement confirmé que c'était la "jungle" dans le domaine de la formation, ce qui recoupe ce que vous dites. Après, sur du BTS, je ne crée pas de support "original", c'est le référentiel national qui constitue la trame des enseignements, donc je ne serai pas concerné.

Merci pour les liens "officiels". En cherchant dans google, je suis tombé sur des tas de sites qui se contredisent, ou qui évoquent des informations périmées. Bien noté l'obligation de NDA si je fais majoritairement de la formation pour les BTS en apprentissage. Sur le soutien scolaire, j'en ferai en minoritaire (<20%) en mathématiques pour voir si ça me plait. Effectivement, vous avez raison, uniquement à domicile.

Dans les deux cas, je pense partir dans un premier temps sur de la micro entreprise, pour démarrer et tater le terrain. Je suis d'accord que le monde a changé depuis 20 ans. Si je n'arrive pas à capter l'attention en classe, à faire progresser les élèves, j'aviserai. En tout cas, je note que le code APE (alias NAF) n'est là qu'à titre indicatif, ce qui explique pourquoi plusieurs micro entreprise exerçant la même activité peuvent avoir des APE proches mais différents.

Tant que mes projets ne sont pas définitifs, pas besoin d'une structure type EURL ou SASU, pour laquelle il faudra en effet le conseil d'un expert comptable. Dans un premier temps, mon but est de générer un CA suffisant pour cotiser 4 trimestres pour ma retraite. Au régime général, cela veut dire facturer plus de 10250€ par an.

L'idée qui me plairait serait de créer une société, et de garder tout ce qui dépasse un salaire permettant de cotiser 4 trimestres pour des années de vaches maigres, où je pourrais me verser un salaire sans forcément facturer sufisamment. Cette possibilité de "report d'imposition" (sur l'impôt sur le revenu, pas l'impôt sur les sociétés) me semble géniale. D'ailleurs, si vous avez un exemple de livre ou de site qui traite de ce sujet, je vous en saurais reconnaissant.

Sur votre idée de suivre une formation relative aux organismes de formation, c'est une excellente idée ! J'ai des jours de CPF, ça me permettra de les dépenser... Je suis preneur en MP d'un ou deux organismes sérieux et des références des formations.

Encore merci pour le temps que vous avez passé sur la réponse.

Bonjour à tous,

Je candidate en ce moment pour donner des cours en centre de formation (CFA) pour apprentis (niveau BTS en alternance). J'ai déjà enseigné il y a 20 ans, à l'époque, c'était en CDD. Désormais, ces centres demandent que je sois en micro entreprise, et que je demande un Numéro de Déclaration d'Activité (NDA). Je serai sous-traitant (prestataire) de formation.

Par ailleurs, je souhaiterais également donner en parallèle des cours particulier de soutien scolaire.

Je n'ai jamais créé de micro entreprise. Comment l'INSEE détermine le code NAF ? A partir du libellé de l'activité ? Comment influencer son choix ?

Je vois trois codes potentiels :
Formation continue d'adultes : 8559A
Autres enseignements : 8559B
Activités de soutien à l enseignement : 8560Z

Je pense que le 8559A est celui qui convient à la formation en CFA, mais j'ai vu quelqu'un exerçant en CFA avec un code 8559B.

L'obtention du NDA dépend elle du code NAF ?

Par rapport à l'activité de soutien scolaire, qui serait secondaire dans un premier temps, est-ce que je peux facturer des clients avec un code NAF 8559A ? Dois-je déclarer ces formations dans le bilan pédagogique et financier (BPF) ? Parce qu'en réalité, ce n'est pas de la formation pour adulte...

Enfin, si je veux faire bénéficier mes clients du crédit d'impôt de 50% pour l'emploi à domicile, j'ai vu que mon activité doit être en majorité du soutien scolaire. Du coup, il faudrait créer une vraie société en plus de mon auto entreprise d'enseignement en CFA, vu qu'on ne peut pas avoir deux auto entreprises. Vous pensez que ça vaut le coup de créer une société à partir de quel montant de chiffre d'affaire ?

Cela fait beaucoup de questions, un très grand merci à vous pour votre aide !