Bonjour à tous,

J’aimerais savoir qui bénéficie de l’exonération de la contribution AGEFIPH (dans les limites et conditions établies) dans le cas d’un travailleur indépendant handicapé. Si ce dernier passe par une ESN intermédiaire pour travailler avec un client final, qui est considéré comme le bénéficiaire de cette exonération ?

L'ESN ou le client final ?

Certains sujets sur ce forum ont déjà abordé cette question, mais je n’ai pas trouvé de réponses précises ni de retour d’expérience ou de références à des textes officiels. L’AGEFIPH et l’URSSAF restent également flous sur ce sujet lorsqu'un intermédiaire comme une ESN entre en compte.

Merci d’avance pour vos retours et éclaircissements sur ce sujet.