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Cotisation au titre de ???
lambertc91
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1 juin 2006
Bonjour,
Je suis en EURL / IS adhérent du RSI, URSSAF et CIPAV.
Je cherche à provisionner au mieux mes cotisations sociales.
J'ai compris je pense comment fonctionne chaque appel de cotisation de chaque organisme (avec des N-1 des N-2...)
La certitude que je n'arrive pas à avoir c'est au titre de quelle année ces cotisations sont dues.
Par exemple prenons le plus simple, le RSI on passe par 10 mois où on nous demande une cotisation provisionnelle évaluée sur l'année précédente N-2 et en fin d'année une fois qu'on connait les revenus de N-1 on régularise.
Mais cette cotisation elle est due au titre de l'année précédente ou de l'année en cours ?
Pour vous faire comprendre ce que je ne comprends pas vous pouvez vous demander si lors du départ à la retraite, je vais avoir à payer l'année précédente car elle n'a pas été payée (un peu comme les impôts)
Même question pour l'URSSAF et la CIPAV. (Et surtout pour la CIPAV avec les retraites de base et complémentaire)
Merci pour votre éclairage.
Je suis en EURL / IS adhérent du RSI, URSSAF et CIPAV.
Je cherche à provisionner au mieux mes cotisations sociales.
J'ai compris je pense comment fonctionne chaque appel de cotisation de chaque organisme (avec des N-1 des N-2...)
La certitude que je n'arrive pas à avoir c'est au titre de quelle année ces cotisations sont dues.
Par exemple prenons le plus simple, le RSI on passe par 10 mois où on nous demande une cotisation provisionnelle évaluée sur l'année précédente N-2 et en fin d'année une fois qu'on connait les revenus de N-1 on régularise.
Mais cette cotisation elle est due au titre de l'année précédente ou de l'année en cours ?
Pour vous faire comprendre ce que je ne comprends pas vous pouvez vous demander si lors du départ à la retraite, je vais avoir à payer l'année précédente car elle n'a pas été payée (un peu comme les impôts)
Même question pour l'URSSAF et la CIPAV. (Et surtout pour la CIPAV avec les retraites de base et complémentaire)
Merci pour votre éclairage.
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mixomatose
Nombre de posts : 7215Nombre de likes : 13Inscrit : 12 février 2008Simple : avec lURSSAF et le RSI, les cotisation prévisionelles sont dues au titre de l'année en cours. En 2009 tu as payé tes cotisations prévisionelle relatives à tes revenus 2009 (elles ont été calculées sur tes revenus de 2007).
En fin d'année, tu payes ta régularisation de cotisation sur tes revenus 2008.
Donc si tu arrètes ton activité fin 2009, et si tes revenus 2009 ont été à peu près identiques à ceux de 2007, ta régularisation de cloture de l'année 2009 sera très faible ou nulle.
On n'a donc pas de décalage comme aux impots.
Pour la CIPAV, c'est encore plus simple : quand tu arrètes ton activité, ils stoppent tout prélèvement, et ne font aucune régularisation (ni dans un sens, ni dans l'autre, cad pas de remboursements si trop perçu).
Maintenant, tu es en EURL, donc normalement tu peux faire payer tes charges par l'EURL, et les faire provisionner exactement pour que tu aies le montant disponible pour la régularisation.calculette de charges sociales TNS indépendant en ligne, comparateur simulateur Autoentrepreneur EI EURL http://www.entrepriseindividuelle.info/Calc_CharSoc.php
