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Contrat sous-traitance
Bonjour,
J'ai trouvé une mission dans une entreprise et celle-ci m'oblige à passer par un intermédiaire (ssii) référencé.
Je dois rencontrer prochainement la SSII pour signer le contrat et j'aimerais savoir quelle sont les clauses du contrat auxquelles je dois faire attention. Je pense notamment aux clauses de non-concurrence, d'exclusivité, et je voudrais aussi me prémunir d'un éventuel court-circuitage lors du renouvellement du contrat par le client final.
Merci d'avance pour vos réponses.
J'ai trouvé une mission dans une entreprise et celle-ci m'oblige à passer par un intermédiaire (ssii) référencé.
Je dois rencontrer prochainement la SSII pour signer le contrat et j'aimerais savoir quelle sont les clauses du contrat auxquelles je dois faire attention. Je pense notamment aux clauses de non-concurrence, d'exclusivité, et je voudrais aussi me prémunir d'un éventuel court-circuitage lors du renouvellement du contrat par le client final.
Merci d'avance pour vos réponses.
- La clause d'exclusivité est normale si elle est raisonnable : limitée dans le temps (maxi le double du temps de la mission), restreinte à ce client uniquement, et si ce client est un très grand compte multi-site, restreinte à ce site. A noter que si ca empèche de travailler en direct ca n'empèche pas de travailler pour le même client via un autre intermédiaire (vu que c'est avec l'intermédiaire qu'on a une relation contractuelle ).
J2ME a raison : bien surveiller le temps de paiement, le coup du "fin de mois" rajoute systématiquement 30 jours ... - Bonjour, cmt 30 jour fin de moi ajoute system 30 jour? si on envoie ds les delais...
MErciazouz Freelance Paris Ile de France
- la facture de janvier difficile de l'envoyer avant le 31. Ils la reçoivent le 2 et, avec un "30 j fin de mois", le chèque est fait fin mars.