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Contrat sous-traitance
bwilfrid
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28 décembre 2005
Bonjour,
J'ai trouvé une mission dans une entreprise et celle-ci m'oblige à passer par un intermédiaire (ssii) référencé.
Je dois rencontrer prochainement la SSII pour signer le contrat et j'aimerais savoir quelle sont les clauses du contrat auxquelles je dois faire attention. Je pense notamment aux clauses de non-concurrence, d'exclusivité, et je voudrais aussi me prémunir d'un éventuel court-circuitage lors du renouvellement du contrat par le client final.
Merci d'avance pour vos réponses.
J'ai trouvé une mission dans une entreprise et celle-ci m'oblige à passer par un intermédiaire (ssii) référencé.
Je dois rencontrer prochainement la SSII pour signer le contrat et j'aimerais savoir quelle sont les clauses du contrat auxquelles je dois faire attention. Je pense notamment aux clauses de non-concurrence, d'exclusivité, et je voudrais aussi me prémunir d'un éventuel court-circuitage lors du renouvellement du contrat par le client final.
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J2ME freelance
Nombre de posts : 100Nombre de likes : 0Inscrit : 8 octobre 2008regarde les délais de paiement (30j , 30 j fois de mois, 60j ....?) - Contacter en MP
patvs
Nombre de posts : 129Nombre de likes : 0Inscrit : 13 février 2007La clause d'exclusivité est normale si elle est raisonnable : limitée dans le temps (maxi le double du temps de la mission), restreinte à ce client uniquement, et si ce client est un très grand compte multi-site, restreinte à ce site. A noter que si ca empèche de travailler en direct ca n'empèche pas de travailler pour le même client via un autre intermédiaire (vu que c'est avec l'intermédiaire qu'on a une relation contractuelle ).
J2ME a raison : bien surveiller le temps de paiement, le coup du "fin de mois" rajoute systématiquement 30 jours ... - Contacter en MP
azouzazouz
Nombre de posts : 215Nombre de likes : 0Inscrit : 2 mai 2008Bonjour, cmt 30 jour fin de moi ajoute system 30 jour? si on envoie ds les delais...
MErciazouz Freelance Paris Ile de France - Contacter en MP
patvs
Nombre de posts : 129Nombre de likes : 0Inscrit : 13 février 2007la facture de janvier difficile de l'envoyer avant le 31. Ils la reçoivent le 2 et, avec un "30 j fin de mois", le chèque est fait fin mars.
