En général, lorsqu'un consultant en portage salarial termine sa mission, il peut bénéficier d'une indemnité de rupture conventionnelle (RC) s'il remplit certaines conditions. Cette indemnité est à la charge de l'entreprise utilisatrice, qui est la société qui a fait appel aux services du consultant.

Cependant, certaines sociétés de portage salarial peuvent prévoir une réserve pour faire face à cette éventualité. Cette réserve peut être alimentée chaque mois, en fonction de la durée de la mission du consultant, de son salaire et des autres frais engagés par la société de portage. Cette réserve permet à la société de portage de garantir le paiement de l'indemnité de rupture conventionnelle au consultant, même si l'entreprise utilisatrice ne la prend pas en charge.

Il est donc recommandé de vérifier avec la société de portage salarial que vous envisagez de travailler avec comment elle gère l'indemnité de rupture conventionnelle et si elle prévoit ou non une réserve pour cette éventualité. Si elle ne prévoit pas de réserve, cela ne signifie pas automatiquement qu'elle n'autorise pas les RC, mais plutôt qu'elle compte sur l'entreprise utilisatrice pour les payer en cas de besoin.

En ce qui concerne le calcul de l'indemnité de rupture conventionnelle, il est effectivement évolutif, en fonction de l'ancienneté du consultant dans l'entreprise et de son salaire moyen des 12 derniers mois. La réserve prévue par la société de portage salarial peut donc être calculée en fonction de ces paramètres.

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Bien à vous