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Chimix

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Réponse postée December 7, 2021 12:02 PM

Effectivement, mon message n'était pas clair. Merci beaucoup pour cette clarification.

Un grand merci à vous 3 pour vos participations, c'est parfait !
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Réponse postée December 7, 2021 8:20 AM

Merci beaucoup à vous trois pour vos interventions !

Je m'autorise une dernière question même si je pense que la mention "Quel que soit le CA" inclue dans le message d'hmg est déjà une réponse.

Mais afin d'être assuré de bien avoir compris:

Le "Quel que soit le CA " appliqué au dépassement de TVA s'applique t-il uniquement entre le plafond de TVA et le plafond de CA ou se maintient-il également lorsque le seuil de CA est dépassé?
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Réponse postée December 6, 2021 2:14 PM

Bonjour Laura, merci infiniment pour votre réponse.

Je viens de trouver cette réponse de l'équipe Legalplace suite à la question d'une personne exerçant également dans le domaine des cours particuliers et se posant également la question quant à la TVA, une fois le seuil majoré dépassé.

"Votre activité étant par nature exonérée de TVA, vous n'aurez pas à la facturer même en cas de dépassement des seuils liés à la franchise de TVA"

J'y perds le peu de latin qu'il me reste:) Dois-je, contrairement à la réponse ci-dessus, prévoir dans mes compte le règlement de cette TVA dès le premier mois du seuil majoré (J'aurai dépassé le plafond de chiffre d'affaire à la fin de cette année)?

Encore merci pour votre aide:)
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Réponse postée December 5, 2021 4:44 PM

Bonjour à toutes et tous,

En tant qu'auto-ententrepreneur en libéral, mon activité de soutien scolaire fait parti de celles qui ne sont pas assujeties à la TVA.

Le basculement dans le régime réel n'étant mis en place qu'à condition de le dépasser deux années de suite, quels sont les risques d'un dépassement en sachant que ce sera le premier?

Sur le même thème, le "non-assujettisement à la TVA des "cours à domicile" peut-il être annulé si ce plafond de 72600 euros est atteint?

Cordialement.

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