Débutant ma première mission pourriez vous me dire si certaine close du contrat sont correct.
Le présent Contrat Cadre est conclu pour une durée d’1 an renouvelable par voie d’avenant (alors qu'il sagit d'une prestation de 5 mois).
Le Sous-Traitant supportera l'entière responsabilité de toute action ou réclamation qui serait intentée
contre le Donneur d’Ordres et/ou le/les Clients du Donneur d’Ordres, découlant de ses manquements dans
l’exécution de la Prestation. Le Sous-Traitant responsable d'une telle action prendra à sa charge l’ensemble des
frais (et notamment frais d’avocat, d’expertise, de justice), charges et dommages-intérêts qui pourraient en
résulter. Il indemnisera le Donneur d’Ordres, de telle sorte que ce dernier ne puisse faire l'objet d'une nouvelle
action, ou fournira au Donneur d’Ordres la Prestation exempte de toute contrefaçon. Le Donneur d’Ordres
notifiera sur demande au Sous-Traitant la solution qu’il retient.
10.3. Si une condamnation ou des pénalités étaient appliquées au Donneur d’Ordres pour des faits directement
imputables au Sous-Traitant, celui-ci rembourserait au Donneur d’Ordres ces sommes.
[/b]
Par ailleurs, le Donneur d’Ordres peut immédiatement et sans préavis résilier le présent Contrat Cadre et/ou
une Prestation par lettre recommandée envoyée avec accusé de réception au Sous-Traitant
Honoraires
a prestation sera facturée au temps passé sur la base de xxxx€ hors taxes et hors frais de.(indique pas le nombre heure)
