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stoof-1

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Inscrit depuis le : August 25, 2009

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Réponse postée August 25, 2009 1:53 PM

Bonjour,

Je suis un particulier. Un artisan, dans le cadre d'une prestation, doit me facturer des frais kilométriques pour déplacement au barème fiscal standard (point sur lequel nous nous sommes mis d'accord au préalable).

Par contre, sur la facture finale, je vois apparaître ce montant en HT. Donc je vais payer de la TVA sur les frais kilométriques.

Est ce normal ?

Si oui, quel taux doit être appliqué, sachant que la main d'oeuvre est assujettie au taux réduit de 5,5% ?

Merci d'avance.

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stoof-1

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