Bonjour,
et merci pour votre réponse,
je vais aller voir,
cordialemen

Bonjour,

je suis graphiste sous le régime de l'agessa et, d'habitude, je fais des notes d'honoraires de cession de droits d'auteur.

Ma question :
J'ai fait des recherches de principes de couvertures de livres.
Aucun choix n'a été fait pour l'instant par le client qui avait demandé à d'autres graphistes de travailler sur le même projet en parallèle.
En attendant la décision, je veux facturer la somme convenue avec le client et correspondant à l'étape actuellement atteinte, c'est-à-dire phase de recherches.
À moins qu'il n'y ait une possibilité de cession de droits sur ce travail pour uniquement le jour X de la présentation au client ou un truc comme ça, je ne voudrais pas céder de droits pour l'instant.
Et, si possible, je ne veux pas vendre non plus toutes mes propositions.

Bref : je ne sais pas comment formuler ma note ni quel taux de tva est applicable dans ce cas.

Est-ce quelqu'un peut me donner un conseil ?

Merci baucoup d'avance !