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OUTREDOM

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Réponse postée December 14, 2007 7:00 AM

Bonjour,

merci à HMG pour ce site devenu indispensable pour tout créateur d’entreprise.

Mon entreprise a pour activité la formation professionnelle pour adulte.
Nous savons que ce type de prestations est hors du champ de la TVA.

En revanche, quand nous intervenant comme sous-traitant (une société ou un donneur d'ordre public nous contacte pour assurer une formation à sa place), cette même prestation demeure-t-elle toujours hors du champ de la TVA?

Je tiens à préciser que nous n'avons pas rempli de demande d'attestation pour bénéficier de l'exo de TVA.

Merci pour votre réponse et vos conseils.

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