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Patrice-1

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Inscrit depuis le : September 27, 2005

Sujet : RSI URSAFF
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Réponse postée March 8, 2010 6:51 AM

Ne t'inquiète pas ! Il y a plus de deux ans que j'attends le transfert de mon dossier de Bretagne en Limousin ...

Je ne comprends pas très bien ce que vient faire l'URSSAF ici ... Le RSI est bien un interlocuteur unique maintenant, non ?
Sujet : Bouclier social
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Réponse postée December 19, 2007 5:32 PM

Merci beaucoup pour votre réponse et pour le lien.
Sujet : Bouclier social
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Réponse postée December 14, 2007 11:55 AM

Bonjour,

Je souhaite obtenir quelques précisions à propos du bouclier social concernant le régime micro-BIC :

- est-ce que le seuil se calcule sur le chiffre d'affaires avant ou après l'abattement forfaitaire ?

- les pourcentages applicables pour le calcul de ce bouclier sont ils définis ? (24,55% ou 24,6% selon les sources, dans le cas de prestations de service)

Merci de votre aide.

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Patrice-1

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