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Vincent-1

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Inscrit depuis le : 10 août 2005

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Réponse postée 10 août 2005 14:37

Bonjour,

Je suis actuellement developpeur de logiciels sous licence freeware et j'aimerais bien passer le cap vers la licence commerciale.

Apres avoir parcouru quelques sujets de ce forum, je n'arrive toujours pas a faire un choix sur le statut de ma future enteprise. Dois je me mettre sous le regime BNC ou BIC (sachant que je ne ferais pas de logiciels dedié a une entreprise mais plutot de la vente de licences de mes logiciels).

De plus j'ai vu que le minimum a payer etait les cotisations de retraite s'elevant a peu prés a 150€, hors je ne pense pas depasser ces revenus lors du lancement de mon entreprise.

Ma question est la suivante, est il possible de vendre des licences sans etre pour autant enregistré en tant qu'entreprise (je compte debuter mes ventes sur des sites specialisé comme ebay) et de declarer ces revenus comme complementaires lors de ma prochaine imposition ? Est ce legal ou bien faut'il obsolument etre enregistré ? Et enfin mon statut sera t'il plutot commercial ou liberal ?

Merci davance de vos conseils.

Cordialement,

Vincent

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