Merci à vous pur ces précisions;

Moi --> A --> B --> C
Objectif : Moi --> D --> C

J'apporte quelques autre précisions :

le client final n'est pas mentionné ni dans le contrat ni dans les annexes, mais dans ce cas est ce que c'est B ou C ?

Concernant le client C, il a une préférence de passer par D.

Les pénalités sont trop importante dans le cas de perte d'un procès !!!

Merci pour ce retour,

Il y a également la mention : "de prospecter ou de fournir des services directement au client Final, ..."

Vu que je passe par un intermédiaire, est ce que la notion de "directement" est toujours valide ?

Bonjour,

Je suis actuellement en freelance et j'ai un contrat avec une société (A) (contrat entre sociétés)

je travaille chez le client (C) via la société (B) qui est référéncée :

Moi --> A --> B --> C

objectif : Moi --> D --> C

J'ai dans mon contrat la clause de non concurrence suivante :

"le fournisseur , s'interdit sauf accord écrit préalable, de prospecter ou de fournir des services directement au client Final, ..."

dans l'annexe du contrat ou on précise 'client et client final' seul la situation géographique est mentionné vaguement (la région).

Je souhaite rester chez le client final en changeant de société référencée (D).

Est ce que j'ai le droit de le faire ?

Merci pour votre retour.