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Free-Worker-1499692

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Réponse postée il y a 3 heures

Bonjour,

J'ai une question concernant les justificatifs pour la demande d'ARCE, en particuler l’attestation d’exonération ACRE. J’ai bien reçu un mail de confirmation de l’URSSAF m’indiquant que le bénéfice de l’exonération ACRE pour ma première année d’activité m’est accordé.

Cependant, l’attestation officielle n’est pas encore disponible. En effet, je dois au préalable finaliser la création de mon compte URSSAF, ce qui nécessite la réception de documents actuellement en attente, entraînant un certain délai (peut-être un mois voir plus...).

Savez-vous si le mail de confirmation de l’URSSAF peut être accepté comme justificatif dans le cadre de ma demande d’ARCE, dans l’attente de l’attestation officielle ?

J'ai posé la question à mon conseiller indemnisation France travail mais je souhaitais avec vos retours d'expériences svp

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