Bonjour à tous,

Je suis dirigeant assimilé salarié d’une société et j’ai récemment acquis un véhicule électrique via la société.

Lors de l’achat, le véhicule et la batterie ont été facturés séparément (deux lignes distinctes sur la facture) et la batterie a été comptabilisée comme une immobilisation séparée.

Je m’interroge sur le calcul de l’avantage en nature lié à la mise à disposition du véhicule :

👉 Dans ce cas précis, est-il possible de calculer l’avantage en nature uniquement sur la valeur du véhicule hors batterie, en excluant la batterie de la base de calcul, puisque celle-ci est facturée et immobilisée séparément ?

Je n’ai pas trouvé de texte officiel ou de doctrine URSSAF traitant explicitement ce cas, d’où ma question.

Si certains ont déjà eu ce cas (expert-comptable, retour de contrôle URSSAF, rescrit, etc.), je suis preneur de vos retours d’expérience.

Merci d’avance pour vos éclairages.