Frais télétravail
J'ai fait pas mal de recherches, et j'ai trouvé plusieurs réponses. Mais je ne sais toujours pas quel est le fin mot de cette histoire. Soit je ne sais pas chercher, soit c'est complètement flou.
Jusqu'à maintenant, pour les frais télétravail, en étant locataire, je faisais passer une partie de mon loyer, electricité, etc... en frais, et ce jusque fin Mai. J'ai arrêté d'être locataire temporairement, pour vivre chez mes parents quelques mois (le temps de vivre dans ma nouvelle propriété).
En relançant ma boite de portage, sur ces fameux frais, celle-ci m'indique qu'on ne peut plus faire passer que 2,5€ / jour.
Effectivement, j'ai pu lire ça dans plusieurs articles, mais cela parle d'indemnités qu'un employeur reverse à son salarié.
Quelqu'un peut m'éclairer ?
Merci beaucoup 🙂
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Freelance91
Nombre de posts : 3067Nombre de likes : 646Inscrit : 17 janvier 2007En portage, vous êtes salarié, vous ne pouvez pas passer une partie du loyer, électrcitié ... en frais. - Contacter en MP
takotak
Nombre de posts : 21Nombre de likes : 0Inscrit : 24 mars 2020Pourtant, c'était bien le cas avant... Ce sont ces règles même qui ont changé ? - Utilisateur suppriméBonjour,
Si on parle bien de frais en tant que salarié, voici les sources:En relançant ma boite de portage, sur ces fameux frais, celle-ci m'indique qu'on ne peut plus faire passer que 2,5€ / jour.- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000006215979/
- https://www.urssaf.fr/portail/home/employeur/calculer-les-cotisations/les-elements-a-prendre-en-compte/les-frais-professionnels/le-teletravail.html
J'imagine que le calcul de votre société de portage pour 5 jours par semaine est de 50 € par mois / 20 jours = 2.5 € / jour. - Contacter en MP
takotak
Nombre de posts : 21Nombre de likes : 0Inscrit : 24 mars 2020Hm, je ne dois pas avoir tout compris du portage salarial alors...
Vu que ces frais sont "pris" directement sur mon chiffre d'affaire, comme l'abonnement internet, l'abonnement téléphonique.. n'est-ce pas là la même chose ? Ce n'est pas l'employeur même qui me rembourse les frais, mais mon chiffre d'affaire (par là, j'insinue que je ne suis pas imposable sur ces fameux frais)
De plus, sur le deuxième article, on lit bien :
Et dans ce fameux tableau, on retrouve bien les calculs que jusqu'à présent, j'utilisais pour renseigner mes frais.(Désolé, si je ne suis pas hyper clair dans mes propos)Lorsque le montant versé par l’employeur dépasse ces limites, l’exonération de charges sociales pourra être admise à condition de justifier de la réalité des dépenses professionnelles supportées par le salarié (cf tableau évaluation des frais engagés par le salarié en télétravail). - Utilisateur suppriméJe tentais juste d'expliquer d'ou ils sortent ces 2.5 € / jour.
Et oui il semble possible de passer plus, comme indiqué sur le tableau que vous mentionnez. - Contacter en MP
takotak
Nombre de posts : 21Nombre de likes : 0Inscrit : 24 mars 2020Ah oui, pardon. Oui effectivement, j'avais déjà retrouvé, comme indiqué, cette règle de calcul. - Contacter en MP
hmg
Nombre de posts : 26778Nombre de likes : 389Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Qui va déclarer le loyer que vous allez passer en frais ?
Quand vous étiez locataire, le propriétaire déclarait votre loyer. Or, vous êtes logé à titre gracieux chez vos parents.
Pour deduire une dépense, il faut qu'elle soit déclarée par quelqu'un de l'autre côté.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. - Contacter en MP
Droopyann
Nombre de posts : 3224Nombre de likes : 1548Inscrit : 21 mai 2018Bonjour,
Dans le lien indiqué (https://www.urssaf.fr/portail/home/taux-et-baremes/frais-professionnels/evaluation-des-frais-engages-par.html), et pour les frais fixes, on déduit des proratas sur :- Loyer Montant du loyer ou, à défaut de loyer, valeur locative brute
- Taxe d’habitation.
- Taxe foncière sur les propriétés bâties.
- Taxes régionales, départementales ou communales comme la taxe d’enlèvement d’ordures ménagères.
- Charges de copropriété.
- Assurance multirisque habitation
Mon comptable m'avait indiqué qu'en tant que gérant, je ne pouvais pas déduire le proprata de la taxe d'habitation. Est-ce que cela aurait évolué avec les nouvelles pratiques de télétravail ?-- Yann EURL IS depuis 2019 - Contacter en MP
takotak
Nombre de posts : 21Nombre de likes : 0Inscrit : 24 mars 2020Bonjour hmg, comme indiqué, à partir de Janvier 2022, je serais propriétaire de mon logement. Et non plus logé à titre gracieux. - Contacter en MP
Œil-2-Lynx
Nombre de posts : 138Nombre de likes : 31Inscrit : 11 novembre 2012Bonjour,
Je suis dans le même cas (ou +/- : salarié en portage + propriétaire + mission full remote) et je cherche quels sont les frais que je peux déduire lié au télétravail.
Ma société de portage me donne le lien suivant (même que cités face les derniers messages)
https://www.urssaf.fr/portail/home/taux-et-baremes/frais-professionnels/evaluation-des-frais-engages-par.html
mais le maîtrise pas le calcul (qui est à moi de faire)
mais je comprends pas trop ce qu'il est possible de déduire et comment calculer
(car si plus est aucune idée de la valeur locative brute de mon logement...
Du coup si quelqu'un maîtrise le sujet je suis preneur d'info...
Merci. - Contacter en MP
Droopyann
Nombre de posts : 3224Nombre de likes : 1548Inscrit : 21 mai 2018Vous pouvez trouver la valeur locative brute sur le détail de votre taxe d'habitation.-- Yann EURL IS depuis 2019 - Contacter en MP
Œil-2-Lynx
Nombre de posts : 138Nombre de likes : 31Inscrit : 11 novembre 2012Ha cool, merci pour l'info 👍🏼
Par contre c'est indiqué 3882 comme valeur locative brute...ça correspond à quoi du coup ? - Contacter en MP
Droopyann
Nombre de posts : 3224Nombre de likes : 1548Inscrit : 21 mai 2018C'est la valeur locative annuelle estimée pour votre logement. Vous divisez par 12 pour la valeure mensuelle.
Il peut y avoir (et en général il y a) un décalage entre cette valeure et le loyer réel de votre bien ou de bien similaire dans votre quartier.-- Yann EURL IS depuis 2019 - Contacter en MP
Œil-2-Lynx
Nombre de posts : 138Nombre de likes : 31Inscrit : 11 novembre 2012Ha bon ?
324€/mois pour louer ma maison 😱😱
Ha ben je veux bien trouver une maison à louer à ce prix là moi... 😅😅
Y a une possibilité de réajuster ça pour quelque chose de plus sérieux ? - Contacter en MP
Droopyann
Nombre de posts : 3224Nombre de likes : 1548Inscrit : 21 mai 2018Vous pouvez demander une réévaluation au service des impôts, mais réfléchissez bien avant de le faire, c'est cette valeur qui sert à calculer vos impôts, donc plus elle est élevée, plus vous payez ...
Il y a effectivement un décalage entre cette valeur et la valeur locative réelle.
Je ne sais pas si vous pouvez utiliser la valeur réelle, par exemple avec des estimations d'agents immobiliers.-- Yann EURL IS depuis 2019 - Contacter en MP
Œil-2-Lynx
Nombre de posts : 138Nombre de likes : 31Inscrit : 11 novembre 2012Heu non, pas touche aux impôts en effet ; je paie déjà assez cher par rapport à ma localisation VS les 'services' proposés...
Bon ben je vais voir ça alors... 😓
Merci pour les infos - Contacter en MP
NC_EB
Nombre de posts : 898Nombre de likes : 291Inscrit : 22 janvier 2021Bonjour,
Je reprends ce sujet...
J'aimerais savoir si la facture de régularisation d'électricité/gaz fait partie des frais qu'on peut déduire via une quote part dans le cadre du télétravail?
Vu l'augmentation des tarifs, je m'attends à une régul assez conséquente…
Merci pour votre aide!
Utilisateur suppriméHello,
Oui, je l'ai fait les deux dernières années. La facture de régularisation est en fait votre consommation réelle. Durant l'année je prenais la liste des paiement mensuels prévisionnels, et lors de la régularisation de la consommation, j'ai ajouté la facture finale, toujours avec le % au prorata.
Contacter en MP NC_EB
Nombre de posts : 898Nombre de likes : 291Inscrit : 22 janvier 2021Salut,
Nickel!
Merci @Bisounours!
PS et HS surtout : Ton pseudo est "problématique".. à chaque fois je me retrouve à chanter "Bisous bisous...gentil bisounours..." 😂
Utilisateur suppriméPS et HS surtout : Ton pseudo est "problématique".. à chaque fois je me retrouve à chanter "Bisous bisous...gentil bisounours..." 😂
Faut pas se fier aux apparences 🤣 Mais je suis gentille tant que l'on me respecte, que l'on respecte mes connaissances, que l'on soit poli... la vie réelle quoi. Sinon, je peux vraiment me fâcher et je ne me laisse pas faire. J'ai l'habitude de ne pas répondre si je ne suis pas certaine de mes réponses, et je peux également poser des questions si je ne comprends pas.
Donc oui, tu peux me donner des bisous, mais des virtuels bien sur. 😇
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Œil-2-Lynx
Nombre de posts : 138Nombre de likes : 31Inscrit : 11 novembre 2012Hello, je relance la sujet car j'ai une question sur les frais à déduireliés au télétravail...
Mon contact privilégié de ma société de portage vient de partir de sa société A pour aller dans une société B (meilleurs job).
Et comme j'avais un bon contact/feelling, je lui ai demandé de me présenter sa nouvelle boîte pour éventuellement le suivre.
Et apparemment ils aurait une solution de frais lié au télétravail plus avantageux dans cette boîte B (de portage).
(en plus de proposer une solution avec moins de charge patronales ; car une partie des frais est prise par l'entité SSII {qui marge plus})
Petit rappel:
dans ma société A (portage) , je ne peux déduire qu'une 40aine d'euros max par un mois plein travaillé... (ce qui est peanuts)
Le calcul = valeur locative brute mensuelle de ma maison + assurance mensuelle + électricité mensuel... le tout en multipliant par un prorata de la "surface pro acceptée" (10m2) divisé par la "surface totale de la maison".
En gros c'est ce qui est expliqué dans ce lien:
Et du coup, dans la nouvelle société B, les frais de télétravail ne suivent plus cette règle, mais en gros on pourrait déduire le montant mensuel du crédit de la maison.
(montant crédit / 30j x nombre de jours travaillés)
Et là, la somme à déduire et forcément plus importante que les 40 € par mois dans la société A...car on est plus sur du 900€! 😱😅
Et du coup la question que je me pose c'est :
Est-ce que cette méthode est vraiment légale finalement ? Car je n'ai rien lu sur ça nul part.
Du coup je me demande si ici quelqu'un aurait des infos sur cette déduction de frais de télétravail lié au crédit immo ??
Merci d'avance 😊
Contacter en MP hmg
Nombre de posts : 26778Nombre de likes : 389Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Il y a une différence entre un remboursement de frais et toucher un loyer. Ce que propose B est que vous receviez un loyer (l'indemnité doit couvrir un bureau, pas 100% de la surface). Au niveau de la société, cela pourra être jugé non déductible en cas de contrôle.. A votre niveau, c'est un loyer à déclarer en foncier.
Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. - Contacter en MP
Œil-2-Lynx
Nombre de posts : 138Nombre de likes : 31Inscrit : 11 novembre 2012Bonjour,
je sais pas si on parle de la même chose.
Car la société B m'a bien parlé de déduire des frais liés au télétravail mais avec un calcul différent de ce que propose la société A.
En effet ce serait un calcul basé sur le crédit immobilier et non la valeur locative (+taxe habitation +assurance +elec) de ma maison.
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NC_EB
Nombre de posts : 898Nombre de likes : 291Inscrit : 22 janvier 2021Pour les propriétaires voici ce qui est précisé ici:
Pour le télétravailleur propriétaire : Taxe d’habitation, taxe foncière sur les propriétés bâties, taxes régionales, départementales ou communales comme la taxe d’enlèvement d’ordures ménagères, charges de copropriété, assurance multirisques habitation, valeur locative également.
Il n'est pas question de crédit immobilier.
Je pense que ce que veut dire @hmg, c'est que vous ne pouvez pas faire passer le crédit dans les frais télétravail.
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Œil-2-Lynx
Nombre de posts : 138Nombre de likes : 31Inscrit : 11 novembre 2012Ben alors pourquoi il me propose cette option là ?
Car en plus il connaît très bien ma situation puisque je travaille déjà avec lui dans la société A.
Chose bizarre : dans l'article ci-dessus, j'apprends qu'on a droit à des tickets resto en jour de télétravail.
Or j'ai cru comprendre que c'était impossible... bizarre 🤔🤔
Contacter en MP Droopyann
Nombre de posts : 3224Nombre de likes : 1548Inscrit : 21 mai 2018Pour les tickets restos, ce n'était pas possible avant en télétravail, mais ça a changé il y a longtemps (2011 d'après le lien suivant) :
-- Yann EURL IS depuis 2019Utilisateur suppriméHello,
Quand j'étais en portage, j'ai pu déduire les frais de télétravail au prorata de 12m² maximum et ce même si physiquement mon bureau fait 16.25m² et selon les frais d'autres dépenses encore 50% de ces frais. Jamais je n'ai pu déduire de frais de loyer/crédit immobilier. Les frais déductible sont notifiés dans le règlement de travail qui doit être en accord avec les lois. Pour chaque frais, tu dois joindre le justification de paiement mensuellement.
En détail: deux éléments à prendre en compte pour le calcul: valeur locative et superficie habitable totale (donc pas rajouter ni le garage, ni le jardin.
Taxe d’habitation, taxe foncière sur les propriétés bâties: prendre la surface globale notée sur les documents (la valeur locative) et 12m² de cette valeur divisé par 12 mois. Exemple: superficie totale habitation 82m² et valeur locative 1.494€.
Assurance habitation = 476.77€ divisé par 82m² x 12m². Ce montant divisé par 12 mois pour les frais mensuels su tu paies par an. Si tu paies ton assurance mensuellement, sinon 12m² de ton paiement mensuel
Tu peux également déduire une partie de ta valeur locative: 1.494€ divisé par 12 mois multiplié par 12m²
Gaz et électricité idem : 12m² de la surface globale. Ton justificatif peut être ton échéancier. Ne pas oublier de rajouter ta facture définitive annuelle. Le même calcul 100% de ta facture représente la surface, multiplié par 12m²
D'autres frais se calculent en % pour différencier l'emploi privé et professionnel (50%)
Frais internet : 50% mensuel (pas de calcul selon les m²)
Frais téléphone mobile: 50% mensuel
prospection commerciale (style abonnements premium LinkedIn, journaux, etc...) 50% mensuel
Ce que la société B promet est tout simplement illégal. La société B doit suivre les règles de l'URSSAF. En cas de contrôle, non seulement elle aura de sérieuses amendes mais toi aussi. Avec mon exemple, les frais de télétravail se montaient à ± 50 euros par mois en dehors des frais internet & téléphone. Et ce calcul là est le juste calcul. Ta société de portage A faisait les calculs corrects.
Personnellement, je ne suivrais pas ta société de portage B, car les contrôles URSSAF peuvent se faire jusqu'à 3 ans en arrière et même plus en cas de suspicion de fraude.
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Œil-2-Lynx
Nombre de posts : 138Nombre de likes : 31Inscrit : 11 novembre 2012Merci Bisounours pour ton message bien détaillé.
Oui en effet pour la société A, j'ai fournit la surface de mon logement, ma taxe d'habitation, mon échéancier d'électricité/d'assurance, etc... et du coup, au moment de saisir mon CRA, le nombre de jours déclaré me donne la somme dédiée au télétravail... Et c'est environ 40€/mois max.
============================Pour la société B : oui c'est bizarre leur histoire de calcul qui sort de je ne sais où. Personne ne connais...
D'où ma recherche d'info...
Du coup je vais demander des Infos concrètes (lire urssaf ou similaire) sinon dans moi.
============================
Par contre, en cas de redressement, on peut aussi être redressé ?
Car on n'est pas dans les petits papiers de la société ; donc on n'est pas forcément au courant que ce qu'ils font est légal ou non.
A+
Utilisateur suppriméSalut,
Si la formule « nul n’est censé ignorer la loi » demeure un adage populaire, connaître la loi n’est pas une obligation légale. Cependant, l’ignorance ne peut être plaidée pour justifier un acte malveillant. Au mieux, la justice pourra s’avérer moins sévère si elle considère que l’auteur d’un méfait était de bonne foi.
Bien que je ne connaisse pas les us et coutumes de la législation française, la logique me fait comprendre qu'à partir du moment où tu as touché 900 euros par mois au lieu des 40 euros mensuels, il est fort à parier que la moindre des choses c'est que tu devras rembourser la différence.
Demande ici dans le forum à Vincent, c'est un avocat. Il répond au messages personnels.A ta place, je resterais chez l'employeur A.
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Nombre de posts : 138Nombre de likes : 31Inscrit : 11 novembre 2012Vincent qui (stp) ?
Utilisateur suppriméSon nom d'artiste est @VincentB_ 😉. Il est très actif sur le forum. Donc, je n'ai pas trop de doute qu'il réponde à ce message.
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Œil-2-Lynx
Nombre de posts : 138Nombre de likes : 31Inscrit : 11 novembre 2012Merci. 👍🏼
Je vais attendre votre s'il passe par ce post ; sinon je lui ferais un MP 😉
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Nombre de posts : 138Nombre de likes : 31Inscrit : 11 novembre 2012Merci 👍🏼👍🏼
Edit: j'ai posé la question à Vincent et il sèche...
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Free-Worker-620029
Nombre de posts : 1Nombre de likes : 0Inscrit : 10 septembre 2022Pouvez vous m'aider
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Yebor
Nombre de posts : 1480Nombre de likes : 536Inscrit : 9 avril 2021Je crois qu'il doit y avoir une épidemie en ce moment ... c'est le covid qui revient qui vous fait tous peur à juste demander de l'aide sans question?
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Nombre de posts : 138Nombre de likes : 31Inscrit : 11 novembre 2012Lol, ha oui ça va être compliqué de répondre là... 😅
Utilisateur suppriméBonjour,
Oui nous sommes à l'écoute de votre question.
Cordialement,
